Ce jeudi 26 septembre, l'ADGCF a co-organisé avec la Fédération nationale des SCoT, un colloque national sur le thème : "Stratégies et coopérations territoriales : réinventer les modèles d'aménagement".

Retour en vidéos sur les 4 séquences de ce colloque.

Jeudi 26 septembre 2024, co-organisé par l'ADGCF et la Fédération des SCoT

Va-t-on enfin faire entrer la pensée aménagiste dans le 21e siècle ? Depuis l'après-guerre, le monde territorial est pensé et ordonné selon deux logiques : un urbanisme fonctionnaliste priorisant une spécialisation de l'espace par usage et une vision de la décentralisation revendiquant un droit au développement de tous les territoires. Si cette double trajectoire a su produire ses mots d'ordre —investissements modernisateurs, rééquilibrages, désenclavements, etc.— au nom, alternativement, de la cohésion ou de la compétitivité des territoires, elle a surtout contribué à exacerber les concurrences socioéconomiques entre les collectivités.

Pour la Fédération nationale des SCoT et l'Association des directeurs généraux des communautés de France, la tradition française en matière de politiques d'aménagement doit aujourd'hui se réinventer autour d'autres modèles, plus soutenables et donc plus sobres, du moins, si elle veut pleinement embrasser la question écologique et ses enjeux sociaux, démocratiques et institutionnels. 

C'est précisément l'ambition de ce colloque : intégrer aux réflexions stratégiques des aménageurs la vocation des sols et la préservation des ressources naturelles, considérer l'interdépendance des territoires et la nécessité de mieux réguler le partage des richesses mais aussi envisager les modalités d'un management transversal et efficace du système complexe de production de l'action publique locale. Dit autrement, c'est bien parce qu'ils sont à la fois la matrice et le vecteur des transformations qui bousculent sans cesse notre société, que les territoires doivent faire l'objet d'une politique publique d'aménagement pensée dans sa globalité.

Table-ronde n°1 : "Vers de nouveaux modèles d'aménagement du territoire : le ZAN comme opportunité de réinvention des politiques d'aménagement et d'urbanisme

En fixant l'objectif d'atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » (ZAN) à horizon 2050, la loi Climat & Résilience de 2021 oblige les aménageurs à s'engager dans la voie de la sobriété foncière et donc à repenser un modèle de développement territorial et d'aménagement des territoires basé sur la sobriété du foncier et des ressources naturelles. C'est le sens de l'étude menée en 2022 par la Fédération nationale des SCoT, qui présente plusieurs leviers à disposition des élus pour rendre sa place au projet politique de territoire en repensant les modèles d'aménagement du territoire. Quelle stratégie territoriale pour des SCoT modernisés, climatisés permettant le changement de trajectoire des territoires ? Quelle prise en compte des enjeux énergétiques et de souveraineté alimentaire ? Quelles nouvelles responsabilités pour les élus du bloc local ? 

Introduction par Stella Gass, déléguée générale de la Fédération nationale des SCoT
Intervenants :

• Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des SCoT, président du SCoT des Vosges centrales
• Létizia Delorme, directrice du SCoT du Pays Basque & du Seignanx
• Frédéric Duché, président de Seine Normandie Agglomération
• Didier Locatelli, directeur du cabinet New Deal.

Table-ronde n°2 : "Renforcer le dialogue Intercommunalités-SCoT : la (ré)organisation des services comme levier transitions et de coopérations

Si l'impulsion politique est un préalable à la conduite de stratégies territoriales coordonnées et imbriquées entre les différentes échelles de territoires, leur mise en oeuvre effective requiert une solide ingénierie de projets, des processus et une méthodologie de la coopération, et une organisation adaptée aux enjeux de transitions. Quelles sont les conditions de réussite de coopérations territoriales efficaces entre les SCoT et les intercommunalités ? Quelle gouvernance politique, administrative et technique imaginer à l'aune de ces nouveaux modèles d'aménagement ?

Intervenants :

• Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des SCoT, président du SCoT des Vosges centrales
• Régis Petit, président de l'ADGCF, DGS de l'agglomération Seine Eure
• Rémi Bochard, directeur général des services de la Communauté d'agglomération du Pays Basque  
• Sandrine Tristant, directrice générale des services de Seine Normandie Agglomération

L'impasse des discours sur la fracture : comment recréer du lien ?

Conférence de Martin Vanier, enseignant-chercheur à l'École d'Urba-nisme de Paris, co-fondateur de la coopérative Acadie

Ce qui nous transforme, c'est ce qui nous relie autrement. » Dans son essai Le temps des liens. Essai sur l'anti-fracture, publié aux éditions de l'Aube, Martin Vanier s'interroge sur les liens qui unissent les personnes, les collectifs, les territoires, les lieux, les temps de vie, les fonctions, au-delà des factures d'opinion qui divisent (ressources et urgence écologique, urbanisme et modes de vie, travail et retraite, santé publique, immigration...). Comment recréer du lien à l'échelle locale ? Comment imaginer aujourd'hui une « politique spatiale de la reliance » de nature à renouveler le sens de l'aménagement du territoire ?

Table-ronde n°4: Face à la municipalisation des politiques d'aménagement, quelles stratégies de coopérations pour renforcer la gouvernance territoriale des transitions ?

Les coopérations territoriales n'ont pas le vent en poupe : preuve en est que les récentes lois et rapports parlementaires font la part belle à l'échelle communale comme pivot de la mise en oeuvre des politiques publiques, au détriment des échelles de coopération comme les intercommunalités, les pays ou les SCoT. Pour autant, la municipalisation ne permet pas de résoudre les défis de la transition et de porter ces nouveaux modèles d'aménagement des territoires. Comment éviter l'écueil d'une opposition trop simpliste entre le rural et l'urbain, pour préférer une analyse par systèmes territoriaux ? Comment renforcer les coopérations politiques et techniques aux différentes échelles (SCoT, intercommunalités, communes), de la stratégie territoriale à la contractualisation ?

Intervenants :

• Radia Daoud, directrice générale des services de la Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
• François Veyreinc, président du SCoT Centre Ardèche
• Vincent Lermitte, directeur général des services de la Communauté de communes du Pays de Fontenay-Vendée
• Jean-François Dauvergne, vice-président du SCoT du Roannais, maire de Régny, conseiller du président de la communauté de l'Ouest Rhodanien

[04/10/2024]