Etudes et publications
Décryptage des nouveaux modes de collaboration entre DGS des Communes et des Intercommunalités
La montée en puissance des communautés et des métropoles concernant les compétences de proximité a profondément transformé la nature des relations des dirigeants territoriaux au sein du bloc local. À travers des retours d'expérience, nous vous proposons d'explorer les différents modes de collaborations que les 6 DGS de structures intercommunales ont mis en place ces derniers mois.
Collection : les études de l'ADGCF
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Etudes et publications
Disparition programmée de la taxe d'habitation, et après ?
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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Etudes et publications
La transformation digitale des territoires : enjeux et priorités
Depuis une décennie, les gouvernements successifs ont accéléré le vaste mouvement de numérisation de l'action publique avec la révision générale des politiques publiques en 2007, puis par la Modernisation de l'action publique en 2012 et bientôt le plan Action Publique 2022. Les territoires sont de fait engagés dans une transformation numérique qui bouleverse leur organisation, leur fonctionnement, leur modèle de pensée et leur relation aux citoyens. C'est dans ce contexte que l'Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF), BearingPoint et Orange se sont associés pour produire une étude sur la transformation digitale des territoires avec pour objectifs d'offrir un panorama de l'état d'avancement des projets de numérisation des intercommunalités et de présenter des pistes de travail pour les accompagner dans la mise en place de stratégies d'application de ces nouvelles technologies.
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Etudes et publications
Les pactes financiers et fiscaux des intercommunalités
Entre réforme territoriale et restrictions budgétaires, un renouvellement des solidarités intercommunales
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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Etudes et publications
Regard financier sur les communautés et métropoles
Éclairage par région Édition N°2 - Données 2017
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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Nos événements
Sous l'égide d'Arnaud Latour, DGA du Grand Angoulême et vice-président de l'association en charge de la culture, du sport et des services de proximité, l'ADGCF a organisé le 20 juin un séminaire dédié à la montée en puissance de l'intercommunalité dans le domaine de la conception et de la gestion des piscines et centres aquatiques.
Centrée autour de l'intervention de Gérard Terrien, président de la Chambre régionale de la Cour des comptes d'Île-de-France et pilote du rapport de la Cour des comptes publié en février 2018 intitulé « Les piscines et centres aquatiques publics : un modèle obsolète », cette rencontre a été l'occasion d'aborder les problématiques liées à la construction, au financement et à l'exploitation de ce type d'équipement. L'ADGCF avait également convié ses partenaires –Myrtha Pools, Groupe S-PASS, Chabanne Architecte– afin de confronter le point de vue des programmistes, exploitants et architectes à celui des responsables intercommunaux. In fine, les participants ont acté l'organisation d'un autre séminaire au second semestre, portant a priori sur les questions énergétiques et / ou les questions de management du personnel des piscines et centres aquatiques.
Télécharger le rapport de la Cour des Comptes (pdf, 172 Ko)
Finistère
Développement économique - Tourisme, culture, loisirs - Aménagement et foncier – Logement - Environnement
28 juin 2018
Afin de préserver l'agriculture, Brest Métropole met en œuvre depuis 2012 un dispositif de compensation au moins partiel des pertes de foncier agricole. Une démarche nouvelle pilotée par une cellule foncière, structure paritaire associant les acteurs concernés.
A lire sur Territoires Conseils
Portrait de DG
Domitien Détrie, DGS Délégué de Muretain Agglomération – 26 communes, 120 000 habitants
Points de vue - Interviews
Analyse des dynamiques de création des communes nouvelles
Interview de Catherine Donou, chargée de mission au sein de Territoires Conseils – Banque des territoires
Martinique
26 juin 2018
Depuis début 2017, grâce à un véhicule aménagé en guichet mobile, le relais de service public sillonne les 12 communes de la communauté d'agglomération de l'Espace Sud. Il se rend ainsi au plus près de tous ceux qui sont tenus à l'écart des usages numériques ou de leurs droits.
Nos événements
Référent déontologue, arrêtés de déports, représentants d'intérêts, obligations déclaratives… face à cet amas de nouveaux outils inhérents à de nouvelles obligations, le rôle des dirigeants territoriaux se trouve éminemment modifié et renforcé… tout comme leur responsabilité.
Côte-d'Or
Environnement - Energie
22 juin 2018
Depuis 2015, la déchèterie de Nan-sous-Thil n'accepte plus les déchets de tontes de pelouse des habitants. Cette mesure est un levier d'économie qui sera déployé progressivement d'ici 2019 sur les quatre autres déchèteries de la communauté de communes des Terres d'Auxois.
Deux-Sèvres
Environnement - Energie
21 juin 2018
Depuis le 1er septembre 2017, le transport collectif - bus pour tous les usagers ou TER pour les scolaires - est gratuit sur l'ensemble des 42 communes de la communauté d'agglomération du Niortais.…
Indre
Environnement - Energie
20 juin 2018
Châteauroux Métropole, 74.000 habitants, est composée de 14 communes toutes desservies par un réseau de bus gratuit depuis 2002. En 15 ans, la gratuité des bus a démultiplié la fréquentation et le modèle économique tient la route.
Seine-Maritime
Développement économique - Tourisme, culture, loisirs
19 juin 2018
Dans le cadre de son projet alimentaire territorial, l'agglomération havraise a mis en place un outil pour recenser les acteurs de l'écosystème alimentaire sur son territoire et identifier les liens entre eux.…
Etudes et publications
ENGIE, l'ADGCF, le SNDGCT et l'APASP, ont réalisé une nouvelle publication qui permettra facilement à tous les acteurs des collectivités publiques de disposer de toutes les informations nécessaires pour s'engager, dès maintenant, dans la voie solaire.
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Forum métropolitain du Grand Paris, 14 juin 2018
Interview de Pascal Fortoul
Source : La Gazette des Communes
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Actu des régions
Nouvelles coopérations intercommunalités et communes (Dole, 8 juin 2018)
Actu des régions
Rencontre régionale Pays de la Loire
Mayenne, 7 juin 2018
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