Le 25 janvier dernier, l'ADGCF a organisé, en partenariat avec le Groupe Caisse des Dépôts un colloque consacré aux différentes stratégies pour maîtriser la masse salariale, l'exercice des compétences et du redéploiement des services publics sur un territoire élargi, vous trouverez tous les documents présentés.
Le bâtiment intelligent
Etudes et publications
Le bâtiment intelligent avec Engie
Collection : La transition énergétique et les communautés
Téléchargez la publication (pdf, 761 Ko)
Le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
Etudes et publications
Le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
avec Enedis
Collection : La transition énergétique et les communautés
Téléchargez la publication (pdf, 756 Ko)
Les réseaux de chaleur
Etudes et publications
Les réseaux de chaleur
avec Dalkia
Collection : La transition énergétique et les communautés
Téléchargez la publication (pdf, 3789 Ko)
Le numérique au service des territoires
Etudes et publications
Le numérique au service des territoires
avec EDF Collectivités
Collection : La transition énergétique et les communautés
Téléchargez la publication (pdf, 6052 Ko)
Les Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)
Etudes et publications
Les Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)
avec Saur
Collection : La transition énergétique et les communautés
Téléchargez la publication (pdf, 5405 Ko)
Le cycle des déchets
Etudes et publications
Le cycle des déchets
avec Suez
Collection : La transition énergétique et les communautés
Téléchargez la publication (pdf, 817 Ko)
Interview de Pascal Fortoul, Président :
l'ADGCF prend position sur le statut !
Points de vue - Interviews
Pour un service public de qualité, adapter le statut de la Territoriale
Source : Acteurs Publics - Janvier-Février 2017
Téléchargez l'article (pdf, 110 Ko)
Fred Vielet
Portrait de DG
Interview de Fred Vielet, DGS de la CACEM – Communauté d'agglomération Centre Martinique – 4 communes 165 000 habitants
Attention aux évolutions contentieuses
Le gouvernement a publié un décret intitulé JADE (pour Justice Administrative de DEmain) le 2 novembre 2016, avec une entrée en vigueur au 1er janvier 2017.
Les modifications que ce texte implique sont assez importantes pour faire l'objet d'un focus au titre de cette newsletter, dans la mesure où certaines règles contentieuses sont profondément modifiées (1).
Ceci posé les services auront moyen, assez facilement, de prendre avantage des nouvelles dispositions (2).
Retour sur notre réunion régionale ultramarine
Actu des régions
Les DG ultramarins se sont réunis les 24 et 25 novembre derniers en Martinique autour de 3 objectifs : débattre des conséquences organisationnelles et managériales de la réforme territoriale, analyser les nouvelles modalités de coopération entre les intercommunalités et les « macro régions » / collectivités uniques et échanger avec nos adhérents sur l'organisation et l'engagement de l'association.
Panorama 2015 des absences au travail
Actualités
Panorama Sofaxis des absences au travail pour raison de santé dans les collectivités territoriales en 2015.
La maîtrise de l'absentéisme, élément clé de la réussite des réformes territoriales
Téléchargez le panorama 2015 (pdf, 2857 Ko)
Au 1er janvier 2017, EDF, comme toutes les grandes entreprises, enverra ses factures de manière dématérialisée à toutes les administrations et collectivités publiques (État, intercommunalités, communes, conseils régionaux, conseils départementaux, etc.). Ces factures seront désormais transmises au portail informatique Chorus Pro conçu par l'Agence pour l'informatique financière de l'État (AIFE).La facturation électronique, rendue obligatoire par l'ordonnance n° 2014-697 du 26 juin 2014, permettra à moyen terme de dématérialiser 100 millions de factures chaque année en France. Les bénéfices attendus sont multiples : financier, organisationnel, environnemental, ainsi qu'en termes de qualité et de sécurité de la transmission des données.
Alexandra Daval
Portrait de DG
Alexandra Daval, responsable du Pôle Développement Economique à la Communauté de Communes du Pays entre Loire et Rhône (16 communes, 13 700 habitants), présidente d'ARADEL (Association Rhône-Alpes des développeurs économiques locaux)
La décentralisation du stationnement payant de surface entrera en vigueur le 1er janvier 2018. À 15 mois de l'échéance, le GART souhaite rappeler que cette réforme nécessite d'importants travaux de préparation tant la logique du nouveau dispositif est différente de celle du système actuellement en vigueur.
Actes des Universités d'Été 2016
Nos événements
Comment manager des territoires sans frontières ?
Universités d'été de l'ADGCF des 7 et 8 juillet 2016 au Grand Bornand
Téléchargez les actes de l'Université d'Été 2016 (pdf, 1514 Ko)
Marc Bourhis
Portrait de DG
Interview de Marc Bourhis, Directeur Général des Services de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie
(11 communes – 20 000 habitants)
Interview d'Emmanuel Roux
Points de vue - Interviews
Interview d'Emmanuel Roux maître de Conférences en géographie à l'université Grenoble Alpes, spécialiste de l'observation territoriale (UMR PACTE)
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (TECV) comporte de nombreuses dispositions qui concernent les communautés et les métropoles dans les domaines de l'énergie, des mobilités, du logement, de l'économie circulaire. Apparaissant comme un dispositif législatif imposant -215 articles, plus de 30 codes juridiques modifiés et la publication d'une centaine de décrets et ordonnances-, ce texte installe le binôme communautés/région au coeur de la dynamique de territorialisation de la transition énergétique
Compte-rendu du Bureau élargi du 7 septembre 2016
Autres publications
- Organisation du travail avec les partenaires
- Retour sur les Universités d'Eté
- Vie en région
- Etat des adhésions 2016
- Tour de France 2016 ADGCF – AdCF consacré aux coopérations intercommunalités / régions en matière de développement économique
- Rencontres régionales
- Préparation de l'Assemblée générale du 12 octobre
- Evolution du statut (en prévision de l'AG de Strasbourg)
- Questions diverses
- Signature du partenariat avec la GMF
Téléchargez le compte rendu (pdf, 133 Ko)
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