Parfois nommées "communautés XXL », les intercommunalités réunissant plus de 50 communes posent de nombreuses questions sur leur gouvernance (animation des conseils communautaires, de la conférence des maires, prise de décision), les relations avec leurs communes membres, leur fonctionnement et la présence de leurs services, la proximité…Parfois nommées "communautés XXL », les intercommunalités réunissant plus de 50 communes posent de nombreuses questions sur leur gouvernance (animation des conseils communautaires, de la conférence des maires, prise de décision), les relations avec leurs communes membres, leur fonctionnement et la présence de leurs services, la proximité…Parfois nommées "communautés XXL », les intercommunalités réunissant plus de 50 communes posent de nombreuses questions sur leur gouvernance (animation des conseils communautaires, de la conférence des maires, prise de décision), les relations avec leurs communes membres, leur fonctionnement et la présence de leurs services, la proximité…

L'ouvrage qui vous est proposé valorise l'analyse de communautés XXL existantes, regroupant plus de 50 communes. Basé sur des entretiens (restitués en annexe) menés auprès de présidents et de directeurs généraux de communautés de communes et d'agglomération, ce document s'intéresse à des points majeurs tels : la place de la commune dans un grand ensemble de coopération intercommunal, la proximité vis-à-vis des citoyens ou encore les relations entre élus et la construction des décisions. Cette étude n'a vocation ni à l'exhaustivité, ni à apporter des solutions toutes faites. Elle rend compte de la diversité des situations locales et de la multiplicité des pratiques, la plupart encore en construction. En outre, nous n'avons pu conduire d'analyse spécifique sur l'adéquation de l'environnement juridique et financier aux problématiques spécifiques de ces communautés, même si surgissent quelques questions tenant notamment à la capacité à délibérer avec des majorités qualifiées, ou à l'unanimité, au sein de larges assemblées.

Partie 1 - Le territoire, objet de toutes les attentions
Partie 2 - La commune, source de légitimité et sujet de légitimation
Partie 3 - Du conseil à l'assemblée : l'écueil du nombre
Partie 4 - Demain : de l'exception à la norme

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[24/04/2018]