Développer une approche stratégique des RH dans le cadre des fusions et mutualisations : le CNFPT élabore un guide

Le CNFPT publie un guide à l'attention des intercommunalités pour faire émerger une réflexion stratégique sur les ressources humaines dans le cadre de fusions et mutualisations de services.

Inscrite dans un projet global de territoire, la mutualisation n'est plus seulement perçue sous l'angle d'une logique budgétaire mais adossée au projet de territoire dans une logique de développement de compétences.

Le « Guide à l'attention des intercommunalités pour faire émerger une réflexion stratégique sur les ressources humaines dans les mutualisations », édité par le CNFPT, vise à faire émerger une réflexion au sein des intercos sur la gestion ressources humaines dans le cadre des mutualisations.

Disponible sous forme de livre numérique d'une quarantaine de pages, ce guide est destiné aux DGS et DRH d'EPCI, en particulier de Communautés de communes. Pour accompagner ces acteurs d'un point de vue opérationnel, le guide se présente en deux parties : une proposition de démarche et la description d'outils.

La démarche, qui peut ou non déboucher sur une politique de GPEEC, repose sur l'articulation de quatre volets principaux : organisation, effectifs et emplois, métiers et compétences, conditions d'exercice.

Les clés et des outils proposés visent à :

• appréhender la spécificité des démarches de mutualisation et de la stratégie ressources humaines au sein du bloc local ;
• organiser les démarches de mutualisation de l'intercommunalité, y compris dans le cadre de fusions, dans le temps et par étape ;
• prendre en compte les conditions de réussite et les points de vigilance utiles au bon déroulement des démarches de mutualisation.

Issu d'expérimentations menées pour le compte du CNFPT, ce guide ne standardise pas les démarches des collectivités mais insiste au contraire sur le contexte propre à chaque collectivité : son projet de territoire, son schéma de mutualisation, ses éventuelles recompositions de périmètre. Les exemples de dispositifs et retours d'expériences menées par des Communautés de communes et d'agglomération sont consultables dans la version électronique du guide.

La collection de guides d'accompagnement du CNFPT vise à accompagner les projets des collectivités et à compléter la professionnalisation des acteurs territoriaux. Retrouvez l'ensemble des guides dans la rubrique « Les publications » sur cnfpt.fr.

Contact presse : Claire Mordret – rf/tpfnc//terdrom/erialc - 06 22 16 18 70

[27/03/2019]